Luc DEBARD.

Luc Debard et la mise en vente des oeuvres en ligne.

Le site Art, As A Soul ! …AD référence des artistes et se charge d’exposer leurs oeuvres en ligne. Pour cela, il créé une fiche «Artiste» et un espace de consultation de l’oeuvre. Ainsi, cette dernière accompagne toute précision la concernant pour aider au mieux l’utilisateur dans son choix. Dans la photographie, indépendamment, Les prix indiqués sont établis en concertation entre le site et l’Artiste. Ces tarifs doivent être identiques entre le site et, donc, la vente directe de l’atelier.

Luc Debard

et l’ acquisition d’une oeuvre.

Toute photographie exposée sur le site Art, As A Soul ! …AD est originale.
Sont considérées par l’administration fiscale comme des œuvres d’art originales :

• Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures, illustrations et dessins, entièrement exécutés à la main par l’artiste.

• Gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité directement en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique,

• Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture en toutes matières, exécutées entièrement par l’artiste, et fontes de sculpture à tirage limité à 8 exemplaires et contrôlé par l’artiste ou ses ayants droit,

• Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par l’artiste, limités à 8 exemplaires,

• Exemplaires uniques de céramique, entièrement exécutés et signés par l’artiste,

• Émaux sur cuivre, entièrement exécutés à la main, dans la limite de 8 exemplaires numérotés et comportant la signature de l’artiste ou de l’atelier d’art,

• Photographies prises et tirées par l’artiste, ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus, dont l’auteur est vivant.

Ensuite, afin de passer commande d’une oeuvre, l’utilisateur doit la sélectionner et l’ajouter à son panier. Toutefois, plusieurs oeuvres issues de différents artistes peuvent apparaître dans une même commande. Bien sûr, en cas de litige sur une commande multiple, l’ensemble ne pourra être annulé ou résilié. En effet, du fait qu’il existe un contrat de vente avec chaque artiste, seul celui incriminé pourra être dénoncé.

L’utilisateur peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas validée. 

De plus, l’Utilisateur reçoit un e-mail pour validation de la commande.

Dans le cas où l’/les oeuvre/s est/sont indisponible/s, l’utilisateur en est informé dans les quarante-huit heures et remboursé sous quatorze jours.

Enfin, il nous importe de préciser que le temps de traitement de la commande peut être prolongé dans le cas où l’artiste ne puisse faire preuve de réactivité, quant à l’envoi de l’oeuvre. Pour raisons telles que absences dues à participation à salons, expositions voire maladie.

De même, l’utilisateur a le droit de se tromper et de se rétracter.
Il dispose alors du délai légal de quatorze jours, à compter de la date de réception de l’oeuvre, pour faire valoir son annulation de commande. Merci de bien vouloir utiliser le modèle type de demande de rétractation en cliquant ci-après: Formulaire de rétractation.