Panier et Acquisition d’une oeuvre.

Apparait dans le panier ce que vous venez d’y déposer.

Par ailleurs, toute oeuvre exposée sur le site Art, As A Soul ! …AD est originale.
Sont donc considérées par l’administration fiscale comme des œuvres d’art originales :

• Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures, illustrations et dessins, entièrement exécutés à la main par l’artiste.

• Gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité. Cela,  directement en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste. Quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique,

• Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture en toutes matières. Exécutées entièrement par l’artiste, et fontes de sculpture à tirage limité à 8 exemplaires et contrôlé par l’artiste ou ses ayants droit,

• Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par l’artiste. Limités à 8 exemplaires,

• Exemplaires uniques de céramique, entièrement exécutés et signés par l’artiste,

• Émaux sur cuivre, entièrement exécutés à la main. Dans la limite de 8 exemplaires numérotés et comportant la signature de l’artiste ou de l’atelier d’art,

• Photographies prises et tirées par l’artiste, ou sous son contrôle. Signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus, dont l’auteur est vivant.

Ensuite, afin de passer commande d’une oeuvre (sous réserve de sa disponibilité), l’Utilisateur doit la sélectionner et l’ajouter à son panier. Toutefois, plusieurs oeuvres issues de différents artistes peuvent apparaître dans une même commande. Bien sûr, en cas de litige sur une commande multiple, l’ensemble ne pourra être annulé ou résilié. En effet, du fait qu’il existe un contrat de vente avec chaque artiste, seul celui incriminé pourra être dénoncé.

Après cela, l’Utilisateur peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas validée. 

De plus, l’Utilisateur reçoit un e-mail pour validation de la commande.

Maintenant, dans le cas où l’/les oeuvre/s est/sont indisponible/s, l’utilisateur en est informé dans les quarante-huit heures. Il est remboursé sous quatorze jours après être avisé de cette indisponibilité.

Enfin, il nous importe de préciser que le temps de traitement de la commande peut être prolongé dans le cas où l’artiste ne puisse faire preuve de réactivité, quant à l’envoi de l’oeuvre, pour raisons tels que absences dues à participation à salons, expositions voire maladie.

De même, l’utilisateur a le droit de se tromper et de se rétracter.
Il dispose alors du délai légal de quatorze jours, à compter de la date de réception de l’oeuvre, pour faire valoir son annulation de commande. Merci de bien vouloir utiliser le modèle type de demande de rétractation en cliquant ci-après: Formulaire de rétractation.

Le renvoi, à ses frais, de l’oeuvre à l’artiste (à l’adresse que le site Art, As A Soul ! …AD lui aura communiqué) devra se faire sous quatorze jours à compter de la date de réception de l’annulation par le site Art, As A Soul ! …AD.

Ensuite, l’utilisateur est remboursé intégralement des montants qu’il a versé lors du passage de sa commande (Oeuvre et frais de port) dès que l’artiste reçoit et constate le parfait état de l’oeuvre.

Après paiement de la commande et réception de celle-ci, l’utilisateur reçoit, de fait, le transfert de propriété. Dans le même temps, tous les droits de représentation et de reproduction conformément aux dispositions de l’article L.122-7 de code de la Propriété Intellectuelle.