Le blog
Les présentes « Conditions Générales d’Utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique de l’utilisation du site Art, As A Soul ! …AD et de ses services.
Ce contrat se conclut entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné «l’Éditeur» et, donc, toute personne physique ou morale qui souhaite accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
De plus, les conditions générales d’utilisation sont acceptées par tout Utilisateur. En conclusion, son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
Le blog : Mentions légales
Le site Art, As A Soul ! …AD, créé par Vecteur-7, est enregistrée au R.C.S. de Caen sous le numéro SIREN 500 717 798. Le siège social est situé à :
Espace Vitamines – Rue des Longues Haies – 14400 Nonant.
Ainsi, la société représentée par Monsieur Thomas Bognot.
Le blog et l’article 3 : accès aux services
L’Utilisateur du site Art, As A Soul ! …AD dispose d’un ensemble d’outils qui lui permettent de s’inscrire sur le site. Cela lui permet ensuite de se mettre en relation avec celui-ci. Notamment, en vue de passer des commandes d’oeuvres.
L’Utilisateur du site Art, As A Soul ! …AD a accès aux services suivants :
Achat en ligne d’oeuvres d’Art.
Pour les professionnels, acquérir une oeuvre d’art par le biais du leasing.
Consultation d’articles édités sur le blog.
Le blog : Tout Utilisateur, selon les conditions générales d’utilisation, ayant au moins dix-huit ans et en capacité juridique pour répondre à ces conditions générales, ayant accès à internet, peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Toutefois, Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur. Une personne physique peut, également, agir pour une personne morale et contracter pour cette dernière si elle est investie de cette capacité juridique.
Le blog, de même, le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
ARTICLE 4 : Le blog et la mise en vente des oeuvres en ligne
Le site Art, As A Soul ! …AD référence des artistes et se charge d’exposer leurs oeuvres en ligne. Pour cela, il créé une fiche «Artiste» et un espace de consultation de l’oeuvre. Ainsi, cette dernière accompagne toute précision la concernant pour aider au mieux l’utilisateur dans son choix. Indépendamment, Les prix sont établis en concertation entre le site Art, As A Soul ! …AD et l’Artiste. Ces tarifs sont identiques entre le site et, donc, la vente directe de l’atelier.
Le blog et l’article 5 : Acquisition d’une oeuvre
Toute œuvre exposée sur le site Art, As A Soul ! …AD est originale.
Le blog, Sont considérées par l’administration fiscale comme des œuvres d’art originales :
Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures, illustrations et dessins, entièrement exécutés à la main par l’artiste.
Gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité directement en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique,
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture en toutes matières, exécutées entièrement par l’artiste, et fontes de sculpture à tirage limité à 8 exemplaires et contrôlé par l’artiste ou ses ayants droit,
Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par l’artiste, limités à 8 exemplaires,
Exemplaires uniques de céramique, entièrement exécutés et signés par l’artiste,
Émaux sur cuivre, entièrement exécutés à la main, dans la limite de 8 exemplaires numérotés et comportant la signature de l’artiste ou de l’atelier d’art,
Photographies prises et tirées par l’artiste, ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus, dont l’auteur est vivant.
